Délibérations
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ACTES des conseils
Bureaux communautaires
Les actes des instances communautaires sont publics.
Ils sont consultables en ligne depuis cet espace (du plus récent au plus ancien).
2024
- Conseil Communautaire du 12 décembre 2024, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2024-
- Bureau Communautaire du 5 décembre 2024
- Conseil Communautaire du 7 novembre 2024, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2024-
- Bureau Communautaire du 17 octobre 2024
- Conseil Communautaire du 19 septembre 2024, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2024-
- Bureau Communautaire du 12 septembre 2024
- Conseil Communautaire du 4 juillet 2024, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2024
- Bureau Communautaire du 27 juin 2024
- Conseil Communautaire du 30 mai 2024, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2024
- Bureau Communautaire du 23 mai 2024
- Conseil Communautaire du 28 mars 2024, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2024-011-
- Bureau Communautaire/Conférence des Maires du 21 mars 2024
- Conseil communautaire exceptionnel du 22 février
- Bureau/Conseil Communautaire du 1er février, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2024-001-010, B-2024-01
- Conseil Communautaire du 25 janvier 2024 reporté au jeudi 1er février
- Bureau Communautaire du 18 janvier 2024 reporté au jeudi 1er février
2023
VOIR Planning 1er semestre / VOIR Planning 2ème semestre
- Conseil Communautaire du 14 décembre, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2023-069-082
- Bureau Communautaire du 7 décembre, Liste des délibérations
- Conseil Communautaire du 9 novembre, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2023-059-068
- Conseil Communautaire du 21 septembre, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2023-046-058, C-2023-056
- Bureau Communautaire du 14 septembre, Liste des délibérations, B-2023-03
- Conseil Communautaire du 6 juillet 2023, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2023-036-045
- Bureau Communautaire du 29 juin 2023, Liste des délibérations, B-2023-02
- Conseil Communautaire du 25 mai 2023, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2023-029-035
- Bureau Communautaire du 11 mai 2023, Liste des délibérations, B-2023-01
- Conseil Communautaire du 30 mars 2023, Liste des délibérations, C-2023-002-028
- Bureau Communautaire/Conférence des Maires du 23 mars 2023
- Conseil Communautaire du 26 janvier 2023, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2023-001
- Bureau Communautaire du 18 janvier 2023
2022
- Conseil Communautaire du 15 décembre 2022, Listes des décisions, Liste des délibérations, Délibérations C-2022-086-091, Rapport CRC
- Bureau Communautaire du 5 décembre 2022
- Conseil Communautaire du 17 novembre 2022, Liste des décisions, Liste des délibérations, Délibérations C-2022-72-85
- Bureau Communautaire exceptionnel du 17 novembre 2022,
- Bureau Communautaire du 3 novembre 2022, Liste des délibérations, Délibération B-2022-04
- Conseil Communautaire du 29 septembre 2022, Annexe1, Annexe2, Liste des décisions, Liste des délibérations, Délibérations C-2022-056-071
- Bureau Communautaire du 22 septembre 2022, Liste des délibérations
- Conseil Communautaire du 22 septembre 2022, Liste des décisions, Liste des délibérations, Délibération C-2022-055
- Conseil Communautaire du 7 juillet 2022, Liste des décisions, Liste des délibérations, Délibérations C-2022-048-054
- Bureau Communautaire du 30 juin 2022, Liste des délibérations, Délibérations B-2022-02-03, Tableau des emplois, Présentation Bucopa
- Conseil Communautaire du 19 mai 2022, Liste des décisions, Liste des délibérations, Délibérations C-2022-043-047 – courriel Sorexto, saison touristique, restitution-diagn-projet-coop-familles-ccrapc-vf, cr-reunion-publique-de-lancement-projet-coop-familles, diagnostic-ccrapcvf, proposition serp valorem
- Bureau Communautaire du 12 mai 2022, Liste des délibérations, DossierPresseInaugurationEcosphère, InformationVillohpAin, AfficheUnAirdefamille
- Bureau Communautaire exceptionnelle du 21 avril 2022, Structure d’animation de la vie locale
- Conseil Communautaire du 17 mars 2022, Liste des décisions, Liste des délibérations, Délibérations C-2022-08-025 C-2022-026-042, Prospective financière KPMG, Présentation BP2022 et CA 2021
- Bureau Communautaire du 10 mars 2022, Liste des délibérations, Délibération B-2022-01
- Conseil Communautaire du 17 février 2022, Liste des décisions, Liste des délibérations, Délibérations C-2022-001-007, Plan ZAC Ecosphère
- Bureau Communautaire du 10 février 2022, Liste des délibérations
2021
- Conseil Communautaire du 23 décembre 2021, rapport quinquenal Attribution compensation
- Bureau Communautaire du 16 décembre 2021
- Conseil Communautaire du 25 novembre 2021, avenant à la convention d’animation du SPPEH, Convention de partenariat et de financement CAF, Convention de participation financière GIP
- Bureau Communautaire du 18 novembre 2021
- Conseil Communautaire du 23 septembre 2021
2020
- Compte-rendu du conseil communautaire du 10 décembre 2020
- Compte-rendu du conseil communautaire du 12 novembre 2020 (Adoption de mecanismes de solidarite fonds de concours – Fonds de concours aux communes suivi versement 2014-2020 – Convention partenariat Collège Poncin – Avenant N1 partenariat Collège Poncin)
- Compte-rendu du conseil communautaire du 8 octobre 2020 (Axes et Projets – Carte mentale – Présentation projet de territoire 2016/2026 – Projets à venir)
- Compte-rendu du conseil communautaire du 10 septembre 2020
- Compte-rendu du conseil communautaire du 23 juillet 2020 (Projet de territoire coopératif)
- Compte-rendu du conseil communautaire du 16 juillet 2020
- Compte-rendu conseil communautaire du 18 juin 2020 (en visio conférence)
- Compte-rendu du conseil communautaire du 12 mars 2020 (document annexe 1 – document annexe 2)
- Compte-rendu du conseil communautaire du 6 février 2020 (document annexe)
2019
- Compte-rendu du conseil communautaire du 19 décembre 2019
- Compte rendu du conseil communautaire du 17 octobre 2019 (document annexe)
- Compte rendu du conseil communautaire du 12 septembre 2019 (Annexes : Ecosphère innovation dossier de réalisation – Ecosphère innovation bilan de la participation du public 04-09-19 – ZAC Ecosphère ccct – ZAC Ecosphère ccct annexe 1 – ZAC Ecosphère ccct annexe 2 – ZAC Ecosphère ccct annexe 3 – Rapport d’activité ORGANOM – Projet schéma départemental d’accueil des gens du voyage)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 25 juillet 2019
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 26 juin 2019 (Document annexe 1 – Document annexe 2)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 18 avril 2109 (ZAC ECOSPHERE / Présentation des modes de gestion)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 7 mars 2019
- 2019_PRESENTATION-BP
2018
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 20 décembre 2018
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 15 novembre 2018 (Document annexe 1 et Document annexe 2)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 6 septembre 2018
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 7 juin 2018 (Document annexe de la Région)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 8 mars 2018 (Document annexe)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 17 janvier 2018
2017
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 20 décembre 2017 (Document annexe)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 9 novembre 2017 (Document annexe)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 14 septembre 2017
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 15 juin 2017
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 13 avril 2017 (Document annexe 1 et annexe 2)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 9 mars 2017 (Document annexe)
2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 21 décembre 2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 24 novembre 2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 17 novembre 2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 27 octobre 2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 12 juillet 2016
- Compte rendu du Conseil communautaire du 16 juin 2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 15 avril 2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 9 mars 2016